Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Le Hameau - novembre/décembre 2009

1 Novembre 2009

Le Hameau - septembre/octobre 2009

1 Septembre 2009

Le Hameau - juillet/août 2009

1 Juillet 2009

Règlement no. 428

Relatif au système communautaire de télécommunications (service Internet haute vitesse...

6 Octobre 2008

Règlement no. 419

Installation obligatoire d'une soupape de sûreté pour les immeubles desservi par les...

4 Juin 2007

Règlement no. 408

Sollicitation et colportage

2 Mai 2005

Règlement no. 411

Cueillette et transport des déchets

15 Décembre 2004

Règlement no. CM-392

Réglementation sur les animaux, en particulier les chiens.

3 Septembre 2002

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