Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations | Fichiers | Date de publication |
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Liste des contrats 2019Liste des contrats de plus de 2,000$ lorsque l'ensemble des contrats comporte une... |
15 Janvier 2020 | |
LISTE DES CONTRATS 2023LISTE DES CONTRATS DE PLUS DE 2,000$ LORSQUE L'ENSEMBLE DES CONTRATS COMPORTE UNE... |
20 Mars 2024 | |
Listes des contrats 2021Liste des contrats de plus de 2,000$ lorsque l'ensemble des contrats comporte une... |
26 Janvier 2022 | |
Listes des contrats 2022 |
14 Mars 2023 | |
Listes des contrats de plus e 25000$ octroyés par la municipalité de Ham-Nord en 2020LISTE DES CONTRATS DE PLUS DE 2,000$ LORSQUE L'ENSEMBLE DES CONTRATS COMPORTE UNE... |
12 Janvier 2021 | |
Mars : mois de la prévention de la fraude « Flairez l’arnaque »Le livret « La fraude en 3D », développé dans le cadre d’une collaboration entre la... |
10 Mars 2021 | |
Mars : mois de la prévention de la fraude « La fraude amoureuse »C’EST QUOI? Le fraudeur entre en contact avec sa victime par l’entremise des médias... |
12 Mars 2021 | |
P.V. 1er Décembre 2014 |
21 Janvier 2015 |