Église des Sts-Anges de Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre décroissant

Le Hameau- An 9 No.3

Bonne Lecture

24 Mars 2014

Traitement des eaux usées des résidences isolées

Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vi...

24 Mars 2014

Le puits

La présente brochure s'adresse aux citoyens qui ne sont pas reliées à un réseau d'...

24 Mars 2014

RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu rural

Vous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de...

24 Mars 2014

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Le gouvernement du Québec de même que plusieurs municipalités ont a
25 Mars 2014

Hameau Mai 2014

5 Mai 2014

Formulaire d'inscription Camp de Jour

Fiche d'inscription et fiche médical camp de jour

5 Mai 2014

Code d'éthique des élus municipaux

13 Mai 2014

Pages