Toutes les nouvelles
Titre de l'article | Parution | |
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AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 7 novembre 2021En 2021, l’ensemble des municipalités du Québec sera en année électorale (élections prévues le 7 novembre) et voici l’Avis public d’élection indiquant les... |
30 Août 2021 | |
Avis public de révision de la liste électorale / Vote par correspondanceVous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant : |
14 Octobre 2021 | |
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD RÔLE 2022-2023-2024Vous pouvez consuter l'Avis en cliquant sur le lien suivant : |
2 Novembre 2021 | |
AVIS PUBLIC DU SCRUTIN - ÉLECTION MUNICIPALE 2021Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
22 Octobre 2021 | |
AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis : |
14 Juillet 2021 | |
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2020Voici le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020. Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant : |
10 Décembre 2019 | |
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil 2022Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
8 Décembre 2021 | |
Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière du Conseil prévue lundi le 2 août qui a été déplacée le lundi 9 août... |
13 Juillet 2021 | |
AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du conseil d'octobre 2019Veuillez consulter l'AVIS PUBLIC concernant le changement de date de la séance du conseil d'octobre 2019 en cliquant sur le document ci-joint : |
2 Octobre 2019 | |
AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
22 Février 2022 | |
AVIS PUBLIC – Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séancesVous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
6 Août 2020 | |
AVIS PUBLIC – Consultation écrite modification règlement de zonage no 453 (Zones C4 et H6)Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant : |
5 Novembre 2020 | |
AVIS PUBLIC – TRAVAUX DE BALAYAGE DES RUES ET RINÇAGE DU RÉSEAU D'AQUEDUC – MARDI LE 28 AVRILVeuillez prendre note que MARDI 28 AVRIL 2020 à compter de 6h00 am auront les travaux de balayage de rues ainsi que ceux du rinçage du réseau d’Aqueduc de... |
27 Avril 2020 | |
AVIS PUBLIC — Règlement de citation de l’église des Saints-AngesLa population est invitée à une consultation publique qui se tiendra le mardi 30 avril à 19h, à l’église Saints-Anges de Ham-Nord en lien avec les démarches... |
12 Avril 2019 | |
AVIS PUBLIC, Journée d'enrégistrementJournée d'enregistrement registre Reg. 540 Zone V1, (Voir Avis Public) |
12 Juillet 2023 |