Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION 2025-2026-2027DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD RÔLE 2025... |
12 Septembre 2024 | |
AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis : |
14 Juillet 2021 | |
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2020Voici le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020. |
10 Décembre 2019 | |
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil 2022Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
8 Décembre 2021 | |
Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière... |
13 Juillet 2021 | |
AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du conseil d'octobre 2019Veuillez consulter l'AVIS PUBLIC concernant le changement de date de la séance du... |
2 Octobre 2019 | |
AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
22 Février 2022 | |
AVIS PUBLIC – Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séancesVous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
6 Août 2020 |
