Maison Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informationstrier par ordre décroissant Fichiers Date de publication

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2020

Voici le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020.

10 Décembre 2019

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil 2022

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

8 Décembre 2021

Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière...

13 Juillet 2021

AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du conseil d'octobre 2019

Veuillez consulter l'AVIS PUBLIC concernant le changement de date de la séance du...

2 Octobre 2019

AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

22 Février 2022

AVIS PUBLIC – Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séances

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

6 Août 2020

AVIS PUBLIC – Consultation écrite modification règlement de zonage no 453 (Zones C4 et H6)

Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :

5 Novembre 2020

AVIS PUBLIC – TRAVAUX DE BALAYAGE DES RUES ET RINÇAGE DU RÉSEAU D'AQUEDUC – MARDI LE 28 AVRIL

Veuillez prendre note que MARDI 28 AVRIL 2020 à compter de 6h00 am auront les travaux...

27 Avril 2020

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