Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu ruralVous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de... |
24 Mars 2014 | |
Répertoire des costumesRépertoire des costumes pour le 150e de Ham-Nord. |
1 Octobre 2013 | |
Résultats du sondageVoici les résultats complets du sondage que les citoyens de la municipalité étaient... |
30 Mai 2018 | |
Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023... |
16 Décembre 2021 | |
Séance du 12 Janvier 2015 |
31 Mars 2015 | |
Séance du 1er Décembre 2014 |
31 Mars 2015 | |
Séance du conseil de 14 septembre 2015Séance du conseil de 14 septembre 2015... |
5 Novembre 2015 | |
Séance du conseil du 31 Août 2015 |
5 Novembre 2015 |
