Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Le Hameau- An 9 No.3 Bonne Lecture	Le Hameau - An 9 No.3	24 Mars 2014
Traitement des eaux usées des résidences isolées Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vi...	Traitement des eaux usées des résidences isolées (pdf)	24 Mars 2014
Le puits La présente brochure s'adresse aux citoyens qui ne sont pas reliées à un réseau d'...	Le puits	24 Mars 2014
RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu rural Vous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de...	Réno Village dépliant	24 Mars 2014
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles Le gouvernement du Québec de même que plusieurs municipalités ont a	reglement_piscines_2021.pdf	25 Mars 2014
Hameau Mai 2014	Journal le Hameau , mai 2014	5 Mai 2014
Formulaire d'inscription Camp de Jour Fiche d'inscription et fiche médical camp de jour	Acceptation Covid 2020 Code vie Camp de Jour Covid-19 Fiche d'inscription	5 Mai 2014
Code d'éthique des élus municipaux	Code d'éthique des élus minicipaux Ham-Nord	13 Mai 2014