Village de Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

AVIS PUBLIC ADOPTION REG #523

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

31 Août 2021

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 7 novembre 2021

En 2021, l’ensemble des municipalités du Québec sera en année électorale (élections...

30 Août 2021

Le Hameau août 2021

À la Une: Après 18 mois de Covid.

20 Août 2021

Guide de l'électeur simplifié - Élection générale municipale 7 novembre 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le document :

12 Août 2021

Règlement 506-1 – Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 506

14 Juillet 2021

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506

Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :

14 Juillet 2021

Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière...

13 Juillet 2021

Projet de règlement # 522 (Grille AF-9)

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (AJOUT DE LA GRILLE DES USAGES...

8 Juillet 2021

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