Vu Municipalité de Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Règlement 506-1 – Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 506

14 Juillet 2021

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506

Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :

14 Juillet 2021

Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière...

13 Juillet 2021

Projet de règlement # 522 (Grille AF-9)

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (AJOUT DE LA GRILLE DES USAGES...

8 Juillet 2021

Certificat relatif au déroulement des votes - Reg #525

Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :

24 Juin 2021

Avis public – Changement de date pour la séance du conseil de juillet 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière...

17 Juin 2021

Le Hameau mai-juin 2021

À la Une: Nous ne sommes pas seuls.

14 Juin 2021

Le Hameau juin-juillet 2021

À la Une: Bientôt les vacances.

14 Juin 2021

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