Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
AVIS PUBLIC – TRAVAUX DE BALAYAGE DES RUES ET RINÇAGE DU RÉSEAU D'AQUEDUC – MARDI LE 28 AVRILVeuillez prendre note que MARDI 28 AVRIL 2020 à compter de 6h00 am auront les travaux... |
27 Avril 2020 | |
AVIS PUBLIC — Règlement de citation de l’église des Saints-AngesLa population est invitée à une consultation publique qui se tiendra le mardi 30 avril... |
12 Avril 2019 | |
AVIS PUBLIC, Journée d'enregistrementJournée d'enregistrement registre Reg. |
12 Juillet 2023 | |
AVIS PUBLIC, Journée d'enrégistrementJournée d'enregistrement registre Reg. |
12 Juillet 2023 | |
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2022 |
24 Février 2023 | |
Bilan Annuel de la qualité de l'eau potable 2023 |
19 Mars 2024 | |
Bilan anuel de qualité de l'eau potable 2021Voici le Bilan annuel sur la qualité de l'eau potable de Ham-Nord pour l'année 2021 |
14 Avril 2022 | |
Budget 2016 |
21 Décembre 2015 |
