Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
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COMMUNIQUÉ : Consignes pour les séances du conseil municipal - 22 février 2022Vous pouvez consulter le communiqué en cliquant le lien suivant : |
22 Février 2022 | |
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-13La municipalité du Canton de Ham-Nord surveille l'évolution de la... |
13 Mars 2020 | |
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-27 «Ham-Nord se mobilise»Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué : |
27 Mars 2020 | |
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-04-09Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué : |
10 Avril 2020 | |
Communiqué Coronavisrus (COVID-19) – 2020-03-16Ham-Nord, le 16 mars 2020 |
16 Mars 2020 | |
Consignes pour les séances du conseil municipal – ZONE JAUNELa municipalité désire informer ses citoyens que conformément aux directives émises... |
4 Juin 2021 | |
Consultation écrite - Règlement #528 |
18 Octobre 2021 | |
Contrat accordé - Asphaltage de 520 mètres de la route de St-Fortunat |
4 Juillet 2011 |
