Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations![]() |
Fichiers | Date de publication |
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RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu ruralVous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de... |
24 Mars 2014 | |
Règlement taxation 2014 |
13 Mai 2014 | |
Règlement sur la sécurité des piscines résidentiellesLe gouvernement du Québec de même que plusieurs municipalités ont a |
25 Mars 2014 | |
Règlement sur l'utilisation de l'eau potable 2021 |
15 Mai 2014 | |
RÈGLEMENT NUMÉRO 506 SUR LA GESTION CONTRACTUELLERÈGLEMENT No 506-2 |
3 Décembre 2024 | |
RÈGLEMENT No553 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2025RÈGLEMENT No553 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2025 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION... |
10 Décembre 2024 | |
RÈGLEMENT No546 FIXANT POUR TAXATION 2024RÈGLEMENT No546 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2024 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION... |
13 Décembre 2023 | |
RÈGLEMENT No538 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2023 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION |
14 Décembre 2022 |