Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONSPROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS (PTI) 2025-2026-2027 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE... |
10 Décembre 2024 | |
Programmation des activités du 150e |
1 Janvier 2014 | |
Présentation de la planification stratégiqueJEUDI 17 JANVIER 2019 À 19H – PRÉSENTATION DE LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE À LA... |
10 Janvier 2019 | |
Présentation de la planification stratégiqueMARDI 27 NOVEMBRE À 19H – PRÉSENTATION DE LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE À LA POPULATION... |
22 Novembre 2018 | |
PR-Zonage-AF9_2021-09-29 |
18 Octobre 2021 | |
PONT FERMÉPrendre note que le pont du 10E Rang sera fermer pour trava |
22 Avril 2015 | |
Politique prévention harcèlement-Sept 2024POLITIQUE DE PRÉVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DU HARCÈLEMEN |
4 Octobre 2024 | |
Politique de gestion contractuelle de Ham-Nord |
6 Décembre 2010 |
