Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
Politique de gestion contractuelle de Ham-Nord |
6 Décembre 2010 | |
Plan d'urbanismeRèglement no. 452 - plan d'urbanisme |
12 Septembre 2011 | |
P.V. Spécial 2 Décembre 2014 |
21 Janvier 2015 | |
P.V. Spécial 15 Décembre 2014 |
21 Janvier 2015 | |
P.V. 3 Novembre 2014 |
21 Janvier 2015 | |
P.V. 1er Décembre 2014 |
21 Janvier 2015 | |
Mars : mois de la prévention de la fraude « La fraude amoureuse »C’EST QUOI? Le fraudeur entre en contact avec sa victime par l’entremise des médias... |
12 Mars 2021 | |
Mars : mois de la prévention de la fraude « Flairez l’arnaque »Le livret « La fraude en 3D », développé dans le cadre d’une collaboration entre la... |
10 Mars 2021 |
