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Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

PR-Zonage-AF9_2021-09-29

  • PDF icon pr-zonage-af9_2021-09-29.pdf
18 Octobre 2021

Consultation écrite - Règlement #528

  • PDF icon consultation_ecrite_-_reglement_528.pdf
18 Octobre 2021

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Vous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant :

  • PDF icon sm-9_-_avis_aux_proprietaires_dun_immeuble.pdf
15 Octobre 2021

Avis public de révision de la liste électorale / Vote par correspondance

Vous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant :

  • PDF icon avis_public_-_commission_revision.pdf
14 Octobre 2021

Le Hameau des Ainés octobre 2021

À la Une: "Le Précieux".

  • PDF icon h-sp-hamo_aines_21_web.pdf
13 Octobre 2021

Le Hameau septembre-octobre 2021

À la Une: Agissons avec intelligence.

  • PDF icon Le Hameau septembre-octobre 2021
6 Septembre 2021

Règlement 523 - G 200 - Final (Ham-Nord)

  • PDF icon reglement_523_-_g_200_-_final_ham-nord.pdf
31 Août 2021

AVIS PUBLIC ADOPTION REG #523

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

  • PDF icon avis_public_adoption_reg_523.pdf
31 Août 2021

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