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Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Listes des contrats 2022

  • PDF icon listes_des_contrats_2022.pdf
14 Mars 2023

RÈGLEMENT 538 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2023

  • PDF icon reglement_538_pour_taxation_2023_-_final.pdf
14 Mars 2023

Le Hameau mars 2023

À la Une: Guerre et paix.

  • PDF icon Le Hameau mars 2023
27 Février 2023

Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2022

  • PDF icon bilan_annuel_qualite_eau_potable_2022.pdf
24 Février 2023

Le Hameau janvier 2023

À la Une: 2023, c'est parti!

  • PDF icon Le Hameau janvier 2023
23 Janvier 2023

Projet de Règlement 537 -Zonage-Résidence de tourisme

Premier dépôt du porojet de règlement 537- Résidence de tourisme

  • PDF icon projet-537_zonage-residence_de_tourisme_-_final.pdf
23 Janvier 2023

Budget 2023

  • PDF icon budget_final_-_2023_.pdf
14 Décembre 2022

RÈGLEMENT No538 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2023 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION

  • PDF icon reglement_538_pour_taxation_2023_-_final.pdf
14 Décembre 2022

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