Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations | Fichiers | Date de publication |
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Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-13La municipalité du Canton de Ham-Nord surveille l'évolution de la... |
13 Mars 2020 | |
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-27 «Ham-Nord se mobilise»Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué : |
27 Mars 2020 | |
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-04-09Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué : |
10 Avril 2020 | |
Communiqué Coronavisrus (COVID-19) – 2020-03-16Ham-Nord, le 16 mars 2020 |
16 Mars 2020 | |
Consignes pour les séances du conseil municipal – ZONE JAUNELa municipalité désire informer ses citoyens que conformément aux directives émises... |
4 Juin 2021 | |
Consultation écrite - Règlement #528 |
18 Octobre 2021 | |
Contrat accordé - Asphaltage de 520 mètres de la route de St-Fortunat |
4 Juillet 2011 | |
Demande d'offre de services - Déneigement manuel des entrées - Édifices municipauxLa municipalité est présentement à la recherche d'une personne intéressée à prendre le... |
25 Octobre 2017 |