Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations | Fichiers | Date de publication |
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Certificat relatif au déroulement des votes - Reg #525Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant : |
24 Juin 2021 | |
Changement de limite de vitesseCHANGEMENT DE |
9 Juillet 2015 | |
Charte de la langue françaiseAvis concerna |
25 Mars 2024 | |
Code d'éthique des élus municipaux |
13 Mai 2014 | |
Code d’éthique et de déontologie des élus(es) municipaux – 2022 |
8 Février 2022 | |
Communiqué : Arrêté ministériel concernant les séances du conseil municipal à huis clos (sans la présence du public)Ham-Nord, le 27 octobre 2020 |
27 Octobre 2020 | |
COMMUNIQUÉ : Consignes pour les séances du conseil municipal - 16 février 2022La municipalité désire informer ses citoyens(es) que conformément aux directives ... |
16 Février 2022 | |
COMMUNIQUÉ : Consignes pour les séances du conseil municipal - 22 février 2022Vous pouvez consulter le communiqué en cliquant le lien suivant : |
22 Février 2022 |