Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations | Fichiers |
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RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION CONTRACTUELLERAPPORT ANNUEL 2023 SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE |
20 Mars 2024 | |
LISTE DES CONTRATS 2023LISTE DES CONTRATS DE PLUS DE 2,000$ LORSQUE L'ENSEMBLE DES CONTRATS COMPORTE UNE... |
20 Mars 2024 | |
Bilan Annuel de la qualité de l'eau potable 2023 |
19 Mars 2024 | |
Le Hameau mars 2024À la UNE: L'union fait la force. |
23 Février 2024 | |
RÈGLEMENT No 545 CONCERNANT LES ANIMAUX (RÈGLEMENTATION UNIFORMISÉE SPA D’ARTHABASKA)Nouveau Règlement concernant les animaux. |
2 Février 2024 | |
Le Hameau février 2024À la Une: Pour vous souhaiter la bonne année. |
25 Janvier 2024 | |
RÈGLEMENT No546 FIXANT POUR TAXATION 2024RÈGLEMENT No546 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2024 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION... |
13 Décembre 2023 | |
PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS (PTI) 2024-2025-2026PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS (PTI) 2024-2025-2026 |
13 Décembre 2023 |