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Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Règlement no. 458 Code de d'éthique et de déontologie des élus	Règlement 458 - Code éthique des élus	7 Novembre 2011
Le Hameau - novembre 2011	Le Hameau - An 6 no.7	1 Novembre 2011
Le Hameau - octobre 2011	Le Hameau - An 6 no.6	1 Octobre 2011
Avis public - dépôt du rôle, 3e année (2011)	Avis public - dépôt du rôle 3e année	23 Septembre 2011
Avis public - projet de refonte des règlements d'urbanisme	Avis public - refonte règlements d'urbanisme	23 Septembre 2011
Plan d'urbanisme Règlement no. 452 - plan d'urbanisme	Plan Urbanisme 2022	12 Septembre 2011
Zonage Règlement no. 453 sur le zonage	Zonage La Grille des usages et normes. AGRICOLE, AGROFORESTIÈRE ET FORESTIÈRE La Grille des usages et normes. Résidentielle, Villégiature, Commerciale, Industrielle et publique	12 Septembre 2011
Règlement no. 454 Règlement de lotissement	Règlement Lotissement	12 Septembre 2011

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