
Élections municipales 2025
Sous-titreInformations sur les candidatures et le scrutin
Informations sur les candidatures et le scrutin
Pour connaitre les personnes candidates pour l'élection du 2 novembre 2025 à Ham-Nord.
Bilan annuel sur la qualité de l'eau potable 2024
Calendrier des séances du conseil 2025
Rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
Dépôt du rôle d'évaluation 2025-2026-2027
DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD RÔLE 2025-2026-2027
Bilan Annuel de la qualité de l'eau potable 2023
Projet de règlement No 535
Sous-titreModifiant le règlement de zonage
Modifiant le règlement de zonage
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (MODIFICATION DES ZONE H7, C2 ET P2 ET CRÉATION DE LA ZONE H8)
Formation obligatoire des élus sur l'ethique et la déontologie
Sous-titreAvis public
Avis public
Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Changement de date pour la séance du conseil de janvier 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :
Calendrier des séances du conseil 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Résultats de l'élection municipale 2021
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :
Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la municipalité du canton de ham-nord rôle 2022-2023-2024
Vous pouvez consuter l'Avis en cliquant sur le lien suivant :
Scrutin - Élection municipale 2021
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise
Vous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant :
Révision de la liste électorale / Vote par correspondance
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Adoption REG #523
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Élection - 7 novembre 2021
En 2021, l’ensemble des municipalités du Québec sera en année électorale (élections prévues le 7 novembre) et voici l’Avis public d’élection indiquant les grandes lignes explicatives sur les différentes étapes qui s’en...
Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506
Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :
Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière du Conseil prévue lundi le 2 août qui a été déplacée le lundi 9 août 2021 à 20 heures.
Changement de date pour la séance du conseil de juillet 2021
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière du Conseil prévue lundi le 5 juillet qui a été déplacée le lundi 12 juillet 2021 à 20 heures.
Règlement # 525 ( Phase II Rue Nolette)
AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ.
Consignes pour les séances du conseil municipal – ZONE JAUNE
La municipalité désire informer ses citoyens que conformément aux directives émises par Santé publique, les séances du conseil municipal pourront à nouveau se tenir devant public.
Effectivement, il est mentionné : « À...
Reglement 520 Ham-Nord
AVIS PUBLIC
Conformité du Règlement no 520 modifiant le Règlement de zonage no 453 au Règlement sur le plan d’urbanisme no 452 (tel que modifié)
Samedi 14 novembre - Fermeture complète de la 4e Avenue (Travaux de pavage)
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :
Consultation écrite modification règlement de zonage no 453 (Zones C4 et H6)
Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :
Consultation écrite modification règlement de construction no 455
Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :
Consultation écrite modification plan d'urbanisme no 452
Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :
Personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séances
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Avis de consultation
Sous-titreProjet de règlement concernant la garde de poule
Projet de règlement concernant la garde de poule
Changement de date pour la séance du conseil (août 2020)
Vous pouvez consulter l'AVIS en cliquant sur le lien suivant :
Interdiction d’arroser - 2020-06-25
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Travaux de balayage des rues et rinçage du réseau d'aqueduc – mardi le 28 avril
Veuillez prendre note que MARDI 28 AVRIL 2020 à compter de 6h00 am auront les travaux de balayage de rues ainsi que ceux du rinçage du réseau d’Aqueduc de la municipalité. Lors de ces opérations sollicitant notre réseau...
Informations Covid-19
Aide d'urgence de 1,375M$ aux petites et moyennes entreprises
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-04-09
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué :
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-27 «Ham-Nord se mobilise»
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le communiqué :
Séance extraordinaire du conseil - 2020-03-24
Considérant les circonstances exceptionnelles liées au COVID-19, la municipalité du Canton de Ham-Nord a décidé de suivre les recommandations de l’UMQ, ce qui permettra d’alléger quelque peu le fardeau fiscal pour ses...
Communiqué Coronavisrus (COVID-19) – 2020-03-16
Ham-Nord, le 16 mars 2020
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS TENUE À HUIS CLOS
Conformément aux recommandations formulées par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, la municipalité du Canton de Ham...
Communiqué Coronavirus (COVID-19) – 2020-03-13
La municipalité du Canton de Ham-Nord surveille l'évolution de la situation.
La municipalité désire aviser ses résidents que nous sommes à l’affût des développements de la situation et que nous nous assurerons que les...
Calendrier des séances 2020
Voici le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020.
Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :
Changement de date pour la séance du conseil d'octobre 2019
Veuillez consulter l'AVIS PUBLIC concernant le changement de date de la séance du conseil d'octobre 2019 en cliquant sur le document ci-joint :
Règlement de citation de l’église des Saints-Anges
La population est invitée à une consultation publique qui se tiendra le mardi 30 avril à 19h, à l’église Saints-Anges de Ham-Nord en lien avec les démarches municipales visant à «citer» l’église à titre d’immeuble...
Sondage Fibre Optique
Changement de limite de vitesse
CHANGEMENT DE LA LIMITE DE VITESSE À 30 KM/H ET INSTALLATION DE DOS D'ÂNES
La municipalité du Canton de Ham-Nord a décidé de prendre un virage "Sécurité" et procédera au changement de la limite de vitesse à 30 Km/h pour...
Règlement 474 pour taxation 2015
Budget Ham-Nord 2015
Budget Municipalité de Ham-Nord pour l'année 2015