Église des Sts-Anges de Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informationstrier par ordre décroissant Fichiers Date de publication

Consignes pour les séances du conseil municipal – ZONE JAUNE

La municipalité désire informer ses citoyens que conformément aux directives émises...

4 Juin 2021

Consultation écrite - Règlement #528

18 Octobre 2021

Contrat accordé - Asphaltage de 520 mètres de la route de St-Fortunat

4 Juillet 2011

Demande d'offre de services - Déneigement manuel des entrées - Édifices municipaux

La municipalité est présentement à la recherche d'une personne intéressée à prendre le...

25 Octobre 2017

Document – Présentation de la Planification stratégique

Voici le document remis aux citoyens qui ont assisté à la présentation des résultats...

8 Février 2019

Documents Budget 2022

Voici les documents relatifs au budget 2022

15 Décembre 2021

Formulaire d'inscription Camp de Jour

Fiche d'inscription et fiche médical camp de jour

5 Mai 2014

Formulaires de permis

20 Mars 2014

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