Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS (PTI) 2025-2026-2027 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE...	programme_triennal_dimmobilisations_pti_2025.pdf	10 Décembre 2024
Budget 2025	budget_final_-_2025_.pdf	10 Décembre 2024
AVIS PUBLIC - CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2025 CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2025	avis_public_calendrier_seances_2025.pdf	3 Décembre 2024
RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD RÈGLEMENT No 552 SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DU...	reg_552-regie_interne_des_seances_-_adopte_02-12-24.pdf	3 Décembre 2024
RÈGLEMENT NUMÉRO 506 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE RÈGLEMENT No 506-2	regl._506-2_-_modif._gestion_contractuelle_-_adopte_02-12-24.pdf	3 Décembre 2024
Le Hameau novembre 2024 À la UNE: Lecture en novembre.	Le Hameau novembre 2024	7 Novembre 2024
Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2024-2031 Nous vous informons que le PGMR 2024-2031 (Plan de gestion	pgmr_2024-2031_vf.pdf sommaire_pgmr_vf.pdf	4 Novembre 2024
Le Hameau des Ainés 2024 À la Une: "Vieillesse": un mot à apprivoiser.	Le Hameau des Ainés 2024	15 Octobre 2024