Village de Ham-Nord en hiver
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

AVIS PUBLIC, Journée d'enrégistrement

Journée d'enregistrement registre Reg.
12 Juillet 2023

Règlement # 541

RÈGLEMENT No 541 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (INTERDICTON DE L’USAGE...

12 Juin 2023

Règlement # 540

RÈGLEMENT No 540 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (INTERDICTON DE L’USAGE...

12 Juin 2023

Le Hameau juin-juillet 2023

À la Une: "Sommes-nous des humanistes?" Bilans des activités communautaires: "Les...

8 Juin 2023

Le Hameau avril 2023

À la Une: "Est-ce que la maman d'un oeuf de Pâques..?".

8 Juin 2023

Le Hameau mai-juin 2023

À la UNE: Faisons partie de la renaissance.

17 Mai 2023

Projet de règlement de démolition numéro 539

14 Mars 2023

Listes des contrats 2022

14 Mars 2023

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