Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations |
Fichiers | Date de publication |
|---|---|---|
Séance du 12 Janvier 2015 |
31 Mars 2015 | |
Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023... |
16 Décembre 2021 | |
Résultats du sondageVoici les résultats complets du sondage que les citoyens de la municipalité étaient... |
30 Mai 2018 | |
Répertoire des costumesRépertoire des costumes pour le 150e de Ham-Nord. |
1 Octobre 2013 | |
RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu ruralVous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de... |
24 Mars 2014 | |
Règlement taxation 2014 |
13 Mai 2014 | |
Règlement sur la sécurité des piscines résidentiellesLe gouvernement du Québec de même que plusieurs municipalités ont a |
25 Mars 2014 | |
Règlement sur l'utilisation de l'eau potable 2021 |
15 Mai 2014 |
