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Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Le Hameau - janvier/février 2011

  • PDF icon Le Hameau - An 6 no.1
1 Janvier 2011

Politique de gestion contractuelle de Ham-Nord

  • PDF icon Politique de gestion contractuelle
6 Décembre 2010

Le Hameau - novembre/décembre 2010

  • PDF icon Le Hameau - An 5 no.6
1 Novembre 2010

Règlement G-100

Règlement général

  • PDF icon Règlement G-100 Nuissances-animaux
5 Octobre 2010

Le Hameau - septembre/octobre 2010

  • PDF icon Le Hameau - An 5 no.5
1 Septembre 2010

Le Hameau - juillet/août 2010

  • PDF icon Le Hameau - An 5 no.4
1 Juillet 2010

Règlement no. 441

Règlement prévention des incendies

  • PDF icon Règlement prévention incendie
8 Juin 2010

Le Hameau - mai/juin 2010

  • PDF icon Le Hameau - An 5 no.3
1 Mai 2010

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