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Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Règlement no. 455

Règlement de construction

  • PDF icon Règlement Construction
12 Septembre 2011

Règlement no. 457

Règlement sur la tarification

  • PDF icon Règlement tarification
12 Septembre 2011

Règlement no. 456

Règlement de permis et certificats

  • PDF icon Règlement Permis et certificats
12 Septembre 2011

Le Hameau - août 2011

  • PDF icon Le Hameau - An 6 no.5
1 Août 2011

Contrat accordé - Asphaltage de 520 mètres de la route de St-Fortunat

  • PDF icon Contrat accordé - Asphaltage route de St-Fortunat
4 Juillet 2011

Le Hameau - mai/juin 2011

  • PDF icon Le Hameau - An 6 no.4
1 Mai 2011

Le Hameau - avril 2011

  • PDF icon Le Hameau - An 6 no.3
1 Avril 2011

Le Hameau - mars 2011

  • PDF icon Le Hameau - An 6 no.2
1 Mars 2011

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