Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Communiqué : Arrêté ministériel concernant les séances du conseil municipal à huis clos (sans la présence du public) Ham-Nord, le 27 octobre 2020	communique_-_27_oct_2020_seances_du_conseil.pdf	27 Octobre 2020
Le Hameau des Ainés octobre 2020 À la UNE: Covid-19 et don de soi.	Le Hameau des ainés octobre 2020	6 Octobre 2020
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	AVIS PUBLIC - 2e projet Reg # 514 et part. référendum	22 Septembre 2020
Le Hameau septembre-octobre 2020 À la Une: Nos Incroyables Comestibles.	h-7-sept_20-web.pdf	14 Septembre 2020
AVIS PUBLIC – Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séances Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	Avis Public - Séance au CC et retour du public (2020)	6 Août 2020
Rapport Financier 2019 Rapport finacier 2019 de la Municipalité de Ham-Nord	rapport_financier_2019_.pdf	5 Août 2020
AVIS PUBLIC	Règlement 514 Poules	5 Août 2020
Le Hameau août-septembre 2020 À la Une: Camps de Jour-OTJ Ham-Nord. Nos organismes et leurs activités.	Le Hameau août-septembre 2020	3 Août 2020

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