Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
Titre et informations | Fichiers | Date de publication |
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Séance du 12 Janvier 2015 |
31 Mars 2015 | |
Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023... |
16 Décembre 2021 | |
Résultats du sondageVoici les résultats complets du sondage que les citoyens de la municipalité étaient... |
30 Mai 2018 | |
Répertoire des costumesRépertoire des costumes pour le 150e de Ham-Nord. |
1 Octobre 2013 | |
RénoVillage : Programme d’aide à la rénovation en milieu ruralVous êtes propriétaire d’une résidence en milieu rural et votre résidence présente de... |
24 Mars 2014 | |
Règlement taxation 2014 |
13 Mai 2014 | |
Règlement sur la sécurité des piscines résidentiellesLe gouvernement du Québec de même que plusieurs municipalités ont a |
25 Mars 2014 | |
Règlement sur l'utilisation de l'eau potable 2021 |
15 Mai 2014 |