Séance ordinaire

Résumé des décisions

2026-07-110 Adoption de l'ordre du jour tel que déposé, avec l'item « Affaires nouvelles » laissé ouvert.

2026-07-111 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2026.

2026-07-112 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2026.

2026-07-113 Autorisation de paiement des comptes présentés totalisant 146 374,04 $.

2026-07-114 Octroi de 50 $ à la Table de Concertation pour les personnes aînées de la MRC d'Arthabaska et achat de 2 billets pour la Journée internationale des personnes aînées le 1er octobre 2026 à Warwick. Proclamation du 1er octobre 2026 comme « Journée internationale des personnes aînées de la municipalité du Canton de Ham-Nord ».

2026-07-115 Autorisation pour le directeur général de participer au Colloque de la zone 07 Centre-du-Québec de l'ADMQ le 30 septembre 2026 à Saint-Nicéphore (Drummondville), coût de 125 $ plus taxes, avec remboursement des frais de déplacement.

2026-07-116 La municipalité prend en charge l'entretien (batteries et électrodes) du nouveau défibrillateur situé au 495, Route 216 Ouest, à la demande de Mme Marie-Josée Brault et M. Jonathan Giguère, au même titre que les autres défibrillateurs municipaux.

2026-07-117 Octroi d'une aide financière annuelle de 300 $ à l'équipe de balle-molle de Ham-Nord pour l'acquisition de boîtes de balle.

2026-07-118 Octroi d'une aide financière de 500 $ pour l'acquisition de chandails de hockey, déboursée au moment de l'achat.

2026-07-119 Installation de signalisation « Défense de stationner » dans la courbe de la rue Principale, de la résidence #709 jusqu'au pont du ruisseau Demers, pour des raisons de sécurité.

2026-07-120 Octroi d'une aide financière de 500 $ à la Sécurité Alimentaire de Victoriaville pour l'année 2026.

2026-07-121 Acceptation de l'offre de services de Compteurs d'eau du Québec pour la fourniture et l'installation de compteurs d'eau au montant de 49 925 $ plus taxes.

2026-07-122 Acceptation de l'offre de services de Géomatique BLP Arpenteurs-Géomètres pour des relevés topographiques sur la rue Nolette au montant de 2 675 $ plus taxes.

2026-07-123 Levée de la séance à 20h13.

Ristourne FQM Assurances : 1 943 $ reçue.