Église des Sts-Anges de Ham-Nord
 

Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informationstrier par ordre croissant Fichiers Date de publication

AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

22 Février 2022

AVIS PUBLIC – Changement de date pour la séance du conseil d'octobre 2019

Veuillez consulter l'AVIS PUBLIC concernant le changement de date de la séance du...

2 Octobre 2019

Avis public – Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021

Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière...

13 Juillet 2021

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil 2022

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

8 Décembre 2021

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2020

Voici le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020.

10 Décembre 2019

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506

Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :

14 Juillet 2021

AVIS PUBLIC REG # 525 ( PHASE II RUE NOLETTE)

AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE...

10 Juin 2021

AVIS PUBLIC DU SCRUTIN - ÉLECTION MUNICIPALE 2021

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

22 Octobre 2021

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