Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

AVIS PUBLIC - Samedi 14 novembre - Fermeture complète de la 4e Avenue (Travaux de pavage)

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :

13 Novembre 2020

AVIS PUBLIC – Consultation écrite modification règlement de zonage no 453 (Zones C4 et H6)

Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :

5 Novembre 2020

AVIS PUBLIC - Consultation écrite modification plan d'urbanisme no 452

Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant : 

4 Novembre 2020

AVIS PUBLIC - Consultation écrite modification règlement de construction no 455

Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant : 

4 Novembre 2020

Le Hameau novembre 2020

À la Une: En l'honneur des enfants.

2 Novembre 2020

Communiqué : Arrêté ministériel concernant les séances du conseil municipal à huis clos (sans la présence du public)

Ham-Nord, le 27 octobre 2020

27 Octobre 2020

Le Hameau des Ainés octobre 2020

À la UNE: Covid-19 et don de soi.

6 Octobre 2020

AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum

Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :

22 Septembre 2020

Pages