Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Le Hameau septembre-octobre 2021 À la Une: Agissons avec intelligence.	Le Hameau septembre-octobre 2021	6 Septembre 2021
Règlement 523 - G 200 - Final (Ham-Nord)	reglement_523_-_g_200_-_final_ham-nord.pdf	31 Août 2021
AVIS PUBLIC ADOPTION REG #523 Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	avis_public_adoption_reg_523.pdf	31 Août 2021
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 7 novembre 2021 En 2021, l’ensemble des municipalités du Québec sera en année électorale (élections...	AVIS PUBLIC d'Élection (SM-1)	30 Août 2021
Le Hameau août 2021 À la Une: Après 18 mois de Covid.	Le Hameau août 2021	20 Août 2021
Guide de l'électeur simplifié - Élection générale municipale 7 novembre 2021 Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le document :	Guide de l'électeur simplifié - Élection générale municipale 7 novembre 2021	12 Août 2021
Règlement 506-1 – Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 506	regl._506-1_-_modif._gestion_contractuelle-signe.pdf	14 Juillet 2021
AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506 Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :	avis_public_entree_en_vigueur_reg_506-1.pdf	14 Juillet 2021