Règlement No 545 concernant les animaux
Nouveau Règlement concernant les animaux.
Recyclez mes électroniques
Apprenez-en plus sur les produits électroniques acceptés et les points de dépôt officiels.
Contrats de 25,000$ et plus – Municipalité du Canton de Ham-Nord
Pour prendre connaissance de la liste des contrats de 25000$ et plus attribués par la Municipalité du canton de Ham-Nord, veuillez suivre ce lien.
Règlement no546 fixant pour taxation 2024
RÈGLEMENT No546 FIXANT LES TAXES ET TARIFS 2024 AINSI QUE LES CONDITIONS DE PERCEPTION
Programme triennal d'immobilisations (pti) 2024-2025-2026
PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS (PTI) 2024-2025-2026
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD
Budget Final 2024
Document de présentation du budget final pour l'année 2024
Règlement # 541
RÈGLEMENT No 541 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (INTERDICTON DE L’USAGE « ÉTABLISSEMENT DE RÉSIDENCE PRINCIPALE » – ZONE V2)
Règlement # 540
RÈGLEMENT No 540 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (INTERDICTON DE L’USAGE « ÉTABLISSEMENT DE RÉSIDENCE PRINCIPALE » – ZONE V1)
Projet de règlement de démolition numéro 539
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2022
Projet de Règlement 537 -Zonage-Résidence de tourisme
Premier dépôt du porojet de règlement 537- Résidence de tourisme
Programme triennal d'immobilisations (pti) 2023-2024-2025
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec
Capsule SQTV : https://youtu.be/MB64w4MS_TU
Projet de règlement No 535
Sous-titreModifiant le règlement de zonage
Modifiant le règlement de zonage
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 453 (MODIFICATION DES ZONE H7, C2 ET P2 ET CRÉATION DE LA ZONE H8)
Rapport du Maire 2021
Formation obligatoire des élus sur l'ethique et la déontologie
Sous-titreAvis public
Avis public
Traitement des eaux usées des résidences isolées
Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d...
Bilan annuel de qualité de l'eau potable 2021
Voici le Bilan annuel sur la qualité de l'eau potable de Ham-Nord pour l'année 2021
Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Code d’éthique et de déontologie des élus(es) municipaux
Sous-titre(Version de 2022)
(Version de 2022)