Formation obligatoire des élus sur l'ethique et la déontologie
Sous-titreAvis public
Avis public
Traitement des eaux usées des résidences isolées
Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d...
Bilan annuel de qualité de l'eau potable 2021
Voici le Bilan annuel sur la qualité de l'eau potable de Ham-Nord pour l'année 2021
Changement de date pour la séance du Conseil de mars 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Code d’éthique et de déontologie des élus(es) municipaux
Sous-titre(Version de 2022)
(Version de 2022)
Listes des contrats 2021
Liste des contrats de plus de 2,000$ lorsque l'ensemble des contrats comporte une dépense totale de plus de 25,000$ pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021
Règlement 530 pour taxation 2022
Changement de date pour la séance du conseil de janvier 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :
Rôle d'évaluation foncière en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024
Rôle d'évaluation foncière
en vigueur pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024
Municipalité de CANTON DE HAM-NORD
Documents Budget 2022
Voici les documents relatifs au budget 2022
Calendrier des séances du conseil 2022
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Résultats de l'élection municipale 2021
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :
Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la municipalité du canton de ham-nord rôle 2022-2023-2024
Vous pouvez consuter l'Avis en cliquant sur le lien suivant :
Scrutin - Élection municipale 2021
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Projet de règlement Zonage-AF9 2021
Consultation écrite - Règlement #528
Propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise
Vous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant :
Révision de la liste électorale / Vote par correspondance
Vous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant :
Règlement 523 - G 200 - Final (Ham-Nord)
Adoption REG #523
Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :
Élection - 7 novembre 2021
En 2021, l’ensemble des municipalités du Québec sera en année électorale (élections prévues le 7 novembre) et voici l’Avis public d’élection indiquant les grandes lignes explicatives sur les différentes étapes qui s’en...
Guide de l'électeur simplifié - Élection générale municipale 7 novembre 2021
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter le document :
Adoption du règlement numéro 506-1 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 506
Veuillez cliquer le lien suivant pour cunsulter l'avis :
Changement de date pour la séance du conseil d'août 2021
Veuillez cliquer le lien suivant pour consulter l'avis concernant la séance régulière du Conseil prévue lundi le 2 août qui a été déplacée le lundi 9 août 2021 à 20 heures.










