Coférence de presse du 150e de Ham-Nord
Ham-Nord fête ses 150 ans
C'est avec beaucoup de fébrilité que le comité du 150e anniversaire de la Municipalité de Ham-Nord a dévoilé dans une conférence de presse un peu plus tôt cet après-midi, la programmation des...
Répertoire des costumes
Répertoire des costumes pour le 150e de Ham-Nord. Document pour tout savoir sur la location ou la confection de costumes pour les festivités du 150e.
Règlement no. 467
Tarifs de taxations et les conditions de perception pour l'année 2013
Règlement no. 461
Code d'éthique des employés municipaux
Règlement no. 459
Pouvoirs et obligations additionnels du Directeur Général
Résidence le Chêne Blanc
La résidence pour personnes âgées autonomes
Le Chêne Blanc de Ham-Nord.
Code de d'éthique et de déontologie des élus
Sous-titre(Version de 2011)
(Version de 2011)
Règlement no. 458
dépôt du rôle, 3e année (2011)
projet de refonte des règlements d'urbanisme
Règlement no. 456
Règlement de permis et certificats
Contrat accordé - Asphaltage de 520 mètres de la route de St-Fortunat
Règlement G-100
Règlement général
Règlement no. 441
Règlement prévention des incendies
Règlement no. 428
Relatif au système communautaire de télécommunications (service Internet haute vitesse).
Règlement no. 419
Installation obligatoire d'une soupape de sûreté pour les immeubles desservi par les égouts municipaux.
Ce règlement remplace l’article 5 du Règlement 295.
Règlement no. 408
Sollicitation et colportage
Règlement no. 411
Cueillette et transport des déchets
Règlement no. CM-392
Réglementation sur les animaux, en particulier les chiens.